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Peut-on vendre des impressions 3D issue de Thingiverse ?

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Vendre des fichiers STL pris sur thingivers Question de droit ? 

La première réaction quand on vois quelqu’un vendre une création dont le fichier STL proviens de

Thingiverse ou autre est de dire « ha le goujat... mais il ne peut pas, c’est interdit ! »
Est-ce vrai ? Est-ce faux ? Pour le savoir intéressons-nous aux licences « Créative Commons ». C’est seulement celle-ci qui définissent la possibilité ou non d’imprimer des impressions 3D dans un but commercial !

Le paradoxe est qu’avec une seule question nous avons deux réponses possibles. Et encore ce ne sont que les grandes lignes. Tout simplement parce que les licences mentionnées peuvent différer d’un fichier STL à un autre. C’est exactement comme avec la musique, certaines sont libres de droit, d’autres sont soumises à un Copyright.

Quand est-ce que c’est interdit ?

Admettons que vous désirez imprimer sur votre MakerPi, Dagoma ou autre imprimante 3D un fichier qui est issus de Thingiverse ou autre plateforme comme Cults...

Lorsque vous appuyez sur « téléchargement » une nouvelle fenêtre s’ouvre, et c’est ici que votre oeil perspicace va faire toute la différence. Effectivement dans cette fenêtre apparait une série de sigles, notamment celui avec un Dollars barré, on comprend donc vite qu’en faire une impression ne peut servir que pour un usage strictement privé. Eventuellement l’offrir à un amis ou autre membre de sa famille, mais ça s’arrête là. Dans ce cas précis, même un professionnel qui imprime un tel objet ne peu s’en servir pour l’offrir à ses clients, car cela est considéré comme objet publicitaire. Mais comme nous l’avons vu précédemment il y a plusieurs réponses possible, voyons donc quand est-ce que la possibilité est offerte de faire ses impressions 3D et les vendre.

Un petit rappel des licences Creative Commons :

Les licences Creative Commons ont été créées en partant du principe que la propriété intellectuelle était fondamentalement différente de la propriété physique, et du constat selon lequel les lois actuelles sur le copyright étaient un frein à la diffusion de la culture.

Leur but est de fournir un outil juridique qui garantit à la fois la protection des droits de l'auteur d'une œuvre artistique et la libre circulation du contenu culturel de cette œuvre, ceci afin de permettre aux auteurs de contribuer à un patrimoine d'œuvres accessibles librement par tous.(source Wikipédia ), je vous laisse aller lire la suite directement sur leur site ...

On peut donc les remercier car grâce à eux on peut imprimer plein de fichiers STL et l'information et la connaissance se partagent ! L'impression-3d avance ainsi à vitesse grand V Vous pouvez leur faire un petit don pour les soutenir.

Votre don permettra à l’association O.P.E.N de s’investir dans les différents projets de CC France tels que la traduction des licences, la promotion des licences via la création de supports pédagogiques ou encore l’organisation d'événements.

L’association O.P.E.N. étant une association d’intérêt général, les donateurs bénéficient d’une réduction d’impôt à hauteur de 66% du don versé.

Voila pour le petit rappel. Ceci dit je suis sûr que vous  le saviez  tous.

Quand peut-on vendre ses impressions ?

Oui j’en étais sûr ! C’est cette réponse que vous attendiez avec impatience, bien ! Admettons que cette fois-ci vous téléchargez un fichier sur les différentes plateforme cités plus haut, mais maintenant une autre fenêtre s’ouvre avec un message bien plus rassurant, yes ! Pas de Dollars barré... ouf, cette fois on est sauf.

Effectivement, l’absence de ce sigle vous permet d’utiliser un fichier STL en toute liberté, d’imprimer pour votre usage personnel ou en vue d’en faire un usage commercial. Mais je sent que vous êtes septique... pas d’inquiétude, voyez la dernière phrase de cette fenêtre, et que voyez-vous ? « Usage commercial autorisé », la c’est la consécration, plus de doute possible ! Et là, je sent vos doigts frémir sur votre clavier afin de vérifier chaque téléchargement, et en même temps avoir plein de projets en tête...

Il est ou le loup ?

En conclusion avant de déclarer la guerre à coup de licences et divers copyright, il suffit de jeter un petit coup d’oeil sur les différentes licences disponible sur ces plateformes, car il est vrai que cela peu sembler un peu flou. Mais comme nous disent très bien nos amis qui parlent la langue de Shakespeare « Keep cool! » et LV3D d ‘ajouter, bon print à tous !

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